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Marques déposées par monsieur Clément Toussaint
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Brasserie Toussaint
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie Toussaint
M. Clément Toussaint, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Toussaint" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4046064
Date de dépôt :
09/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2023
Brasserie Toussaint de Clément Toussaint

Présentation de la marque Brasserie Toussaint

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2013 par monsieur Clément Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie Toussaint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Clément Toussaint domicilié(e) 11A rue de Neauphle - 78760 - Jouars Pontchartrain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Toussaint domicilié(e) 11A rue de Neauphle - 78760 - Jouars Pontchartrain - France.

La marque Brasserie Toussaint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Toussaint est expirée depuis le 9 novembre 2023.

Clément Toussaint a également déposé les autres marques suivantes : Bandit


M. Clément Toussaint, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Toussaint" en cours de formation - 11A rue de Neauphle - 78760 - Jouars Pontchartrain - France


M. Clément Toussaint - 11A rue de Neauphle - 78760 - Jouars Pontchartrain - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.